Mentions légales
Éditeur(s) du site
EURLAzur Home Immobilier • gelegen op 440 allée de l'ancien train des pignes 83380 LES ISSAMBRES • Telefoonnummer 0749263484 met een kapitaal van 1000 € • SIRET 88522144000013 • BTW FR78885221440 • Pro-kaart 8303 2020 000 045 248 uitgegeven door CCI du Var 236 bd Général Leclerc 83000 Toulon • De vennootschap mag geen andere gelden, instrumenten of effecten ontvangen of aanhouden dan die welke haar beloning of commissie vertegenwoordigen • Garantiefonds door ALLIANZ IARD 1 cours Michelet een bedrag van 110000 € • BAV 41543943 door ALLIANZ IARD 1 cours Michelet Tous Paris • Consumentenbemiddelaar : MEDICYS gelegen op 73 boulevard de Clichy Paris 75009 , E-mail : [email protected] , website : www.medicys-consommation.fr
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de AZUR HOME IMMOBILIER.
Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété exclusive de la société Netty.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société Netty.
Liens externes
Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre AZUR HOME IMMOBILIER et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l'éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l'éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.
Force majeure
La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site azurhome-immo.com est régi par la loi française.